CHATEAU LA-CLOTTE
Présentation de la marque CHATEAU LA-CLOTTE
Déposée le 29 septembre 1999 par PLANTADE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA-CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA-CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA-CLOTTE est expirée depuis le 29 septembre 2009.
PLANTADE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46