Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA-CLOTTE
PLANTADE ALAIN

Numéro de dépôt :
99815568
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA-CLOTTE

Déposée le 29 septembre 1999 par PLANTADE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA-CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est PLANTADE ALAIN, domicilié(e) 1 ROUTE DE WULT, 59990 MARESCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTADE ALAIN - France.

La marque CHATEAU LA-CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA-CLOTTE est expirée depuis le 29 septembre 2009.

PLANTADE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : DUC D AIRAL , LA VIGNE A VINCENT


PLANTADE ALAIN - 1 ROUTE DE WULT, 59990 MARESCHES - France


PLANTADE ALAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée Pessac-Leognan.